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Gestion communautaire et foncier forestier : le cas du Sud-Ouest de Madagascar

Socrate Ranaivoson
p. 213-232

Résumés

L’article centre son propos sur la question du « foncier environnement » en analysant les interférences entre la gestion des ressources et la gestion foncière. Il met en avant le fait que, dans un contexte où le nombre de zébus légitime l’occupation de l’espace, s’approprier la forêt par défrichement est un moyen endogène de sécurisation foncière. Aussi, du point de vue foncier, le transfert de la gestion des ressources forestières auprès de communautés locales a-t-il probablement déplacé le défrichement vers les forêts insuffisamment protégées. Les communautés qui ont obtenu des résultats positifs dans leur gestion étaient déjà nanties d’espaces forestiers.

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Texte intégral

1La gestion communautaire des ressources forestières du triangle Ankazoabo – Sakaraha - Tuléar II soulève des enjeux de différents ordres, dont ceux du Foncier-Environnement, c’est-à-dire des interférences entre la gestion des ressources et la gestion foncière.

2Se demander si, dans le Sud-Ouest, la gestion locale est le moyen adéquat pour sauver les forêts denses sèches vulnérables ne doit pas pousser à faire le procès de l’approche car, quoi que l’on pense de ses performances, la gestion locale a réussi à freiner en partie le défrichement des forêts. Ce qui est difficile à appréhender, car cela est souvent occulté, c’est la manière dont sont menés les programmes de développement, les transferts de gestion, la quasi-absence de l’État, les enjeux cachés et ceux nouveaux liés aux richesses d’un sous-sol recélant du saphir et des réserves potentielles d’hydrocarbures.

3Même si le milieu nous est relativement bien connu, de par les recherches que nous y menons depuis un certain temps, le caractère récent des transferts et le contexte de la conclusion des contrats rendent l’analyse délicate, et n’autorisent pas pour le moment des résultats définitifs notamment à propos des retombées positives. Par ailleurs, sur le plan socio-anthropologique, il aurait sans doute fallu disposer de beaucoup plus de temps d’imprégnation et d’observation pour se prononcer sur les dynamiques sociales en cours.

4Notre approche, qualitative, s’est appuyée sur l’observation de l’organisation spatiale, qui se définit comme l’organisation sociale sculptée sur le territoire, pour appréhender les changements relatifs à la gestion foncière. Les villages et hameaux concernés par l’enquête sont Ambinany, Andranovory‑Mikaiky, Ampandra, Antanimena, Ambahitse, Ifanato, Mahaleotse, Tolikisy, Ampamata, Andasy, Morafeno, Ampoza.

Les objectifs

5L’analyse des interactions entre le foncier forestier et la gestion communautaire a pour objectif principal de déterminer les impacts des défrichements sur les communautés locales et sur leur organisation spatiale. Malgré sa vocation pastorale la zone a subi un recul de l’élevage dû aux vols. Pourtant, l’importance du cheptel continue à constituer le gage de la légitimité sociale. Le zébu est au centre des cérémonies traditionnelles et le fait d’en avoir un grand nombre est un critère de différenciation sociale et d’accès au foncier pastoral. Le pâturage forestier est important et le bénéfice engrangé par la défriche-brûlis s’inscrit dans les stratégies de constitution du cheptel. Le défrichement est soumis à des règles qui sont autant d’indicateurs d’une organisation sociale. Dans ce cadre, il s’agit d’identifier des groupes occupant l’espace, qu’ils soient autochtones (Masikoro, Bara), migrants anciens (Tandroy, Tanalana) ou récents (Betsileo, Korao). Leur distribution spatiale peut déterminer des velléités de mise en œuvre de stratégies collectives.

6D’autre part, les préoccupations portent sur les modalités et les procédures d’accès à la terre : qui peut prétendre à la propriété foncière et qui en est écarté, quelles sont les parcelles susceptibles d’appropriation, quels sont les statuts donnés aux parcelles, quelle est la procédure utilisée ? La question est d’autant plus importante que les exclus n’ont parfois le choix que de se rabattre sur les massifs forestiers soit comme métayers des prétendus propriétaires, soit tout simplement comme défricheurs usant du « droit de hache ».

  • 2 Petits intermédiaires servant de relais dans le circuit commercial entre la ville, lieu de consomma (...)

7Un autre objectif est de savoir comment à travers leurs activités respectives (riziculteurs et éleveurs tanosy, éleveurs bara, éleveurs et spécialistes de la culture sur brûlis tandroy, riziculteurs et commerçants betsileo, petits intermédiaires du kinanga2 et collecteurs mahafaly, vezo, indopakistanais, ambaniandro, etc.), les groupes ethniques socialisent, valorisent (Rejela, 1997 ; St Sauveur, 1998 ; Blanc Pamard, 2001), délimitent et sécurisent l’espace. Le développement des activités minières dans la zone est susceptible de bouleverser les rapports de force et d’induire des changements importants dans la gestion foncière et, pour l’avenir, des ressources forestières.

8En dernier lieu, on a cherché à identifier les impacts des transferts de gestion à travers l’affectation des parcelles, la délimitation des terroirs et l’internalisation d’une logique d’occupation du sol. En effet, il convient de se demander si les règles locales ont été affectées par les contrats de gestion et de quelle manière les communautés résolvent les litiges qui en découlent pour faire l’économie de conflits majeurs.

Les hypothèses de départ

9Notre analyse retient particulièrement les hypothèses relatives au foncier, qui sont :

  • les normes négociées qui sont réinterprétées par les acteurs ;

  • l’espace d’intervention qui ne coïncide pas avec la délimitation territoriale des communautés : ce sont les systèmes de valeur locaux qui définissent l’unité spatiale politique ou économique du transfert de gestion ;

  • le défrichement qui est utilisé comme un moyen endogène de sécurisation foncière.

Le cadre théorique

10L’étude de la gestion communautaire des ressources forestière se réfère au concept de Foncier- Environnement (Barrière, 1996) qui associe les dynamiques sociales et foncières avec les dynamiques écologiques. Les ressources forestières sont multifonctionnelles, et la forêt est un endroit où se concurrencent les activités, où entrent en compétition les différents types d’affectation de l’espace et où peuvent s’affronter les communautés.

11La finalité est de léguer aux générations futures « la richesse en dormance » que sont les forêts ; l’engagement des populations dans une gestion commune et négociée doit être la règle. Cette forme de gestion implique la reconnaissance du pouvoir de décision des communautés de base sur le devenir des ressources. La participation communautaire se matérialise par l’élaboration de règles, par la mise en œuvre, au niveau local, de stratégies pour améliorer les ressources et aménager l’espace.

12Dans le sens de cet aménagement de l’espace, la délimitation d’un cadre spatial local de la gestion forestière répond à des objectifs d’ajustement des interventions, aux besoins de la population. La « maîtrise foncière » qui signifie l’exercice du pouvoir des communautés sur ce cadre spatial délimité, intègre les différentes déclinaisons de l’occupation de l’espace, du contrôle de l’accès aux ressources et de leur valorisation. Ceci n’est-il pas de nature à favoriser les conflits fonciers liés à l’utilisation de la forêt ? d’autant plus que le transfert de gestion ne porte que sur les droits d’usage et n’occulte pas les rôles de coordination et d’harmonisation dévolus aux instances étatiques ? Par ailleurs, il est impensable de voir l’État céder ses prérogatives à un particulier ou à une collectivité (Ribot et Agrawal, 2005). La méthodologie de l’étude sur le foncier forestier et la gestion communautaire attachera ainsi une importance particulière aux possibilités d’adaptation des communautés aux changements de contexte de la gestion forestière.

Approche méthodologique

13Nous nous inscrivons dans la démarche adoptée par le programme de recherche, résultat d’un consensus entre les divers intervenants, reposant sur une analyse diachronique des situations avant et après la mise en œuvre des transferts de gestion, le contexte étant que la région bénéficie déjà des acquis du projet « Déforestation et Politique Économique ». Les difficultés pour disposer d’éléments concernant la mise en œuvre de la gestion locale imposent une approche synchronique. Pour cette dernière, il importe de tenir compte de paramètres particuliers, dont la stratégie de « verrouillage permanent » du foncier, ou le rôle joué par l’autochtonie dans la légitimation de l’espace et l’indigénisation des normes. À ces thèmes, et à des questions spécifiques de la zone d’étude se rapportent les études bibliographiques.

La collecte des données

14Elle a été effectuée par enquêtes participante et semi directive reposant sur des séjours sur le terrain. L’élaboration d’un questionnaire ouvert recherchait des données qualitatives. Douze villages et hameaux, que nous avons déjà cités, ont été enquêtés et 82 fiches traitées. Ces données complètent celles quantitatives obtenues par enquêtes auprès de 200 ménages.

La sélection des prescripteurs

  • 3 Celui qui se fait obéir ; autrement dit, ce sont les notables, les personnes âgées, considérés comm (...)
  • 4 C’est le détenteur du pouvoir économique local : il est d’abord riche en bœufs mais il peut aussi ê (...)

15Les questions ont été soumises à des membres des communautés de base et aux institutions (Communes, services techniques) concernées par les transferts de gestion dans la région. Ces membres sont choisis en fonction de leur rôle dans la société (Président du Comité de gestion Gelose, membres de bureau, chefs de quartier, notables, to-teny3, mpanarivo4, femmes assurant le rôle de chef de famille, jeunes, etc.).

Les critères de classification des sites

16Avec les difficultés d’uniformisation de ces critères, il a fallu prendre a priori comme premiers critères de la réussite relative de la gestion locale les éléments suivants :

  • l’état de conservation des ressources forestières, grâce à la collaboration sur le terrain avec une forestière spécialisée en cartographie. Les massifs forestiers d’Ifanato – Mahaleotse, de Tolikisy, de Mangona et de Betsako sont particulièrement touchés ;

  • la conclusion des contrats de gestion Gelose. Certains sont restés à l’état de projet, minés dès le départ par des questions de rivalités ethniques (Andasy‑Maorafeno-Ampoza) ;

  • l’absence de conflits graves, susceptibles de fragiliser la cohésion du groupe ainsi que les relations avec les communautés riveraines, avec en particulier, les problèmes liés à la compétition pour la maîtrise du foncier forestier qui sont préjudiciables aux transferts de gestion.

17Par ailleurs, une approche comparative a été effectuée entre les communautés où la GEstion LOcale SÉcurisée (Gelose) a enregistré un minimum d’adhésion du corps social (Ambinany, Andranovory-Mikaiky, Ampandra, Antanimena) et celles où l’échec est visible (Ifanato-Mahaleotse, Tolikisy-Ampamata, Andasy-Maorafeno-Ampoza).

18Notre travail présente les premiers résultats du dépouillement de nos fiches, classées de manière thématique, puis analysées suivant nos grilles de lecture. Les résultats se structurent en trois thèmes principaux. Une première partie analyse la relation entre la dynamique du peuplement et le transfert de gestion des ressources forestières ; une deuxième partie, les règles d’accès au foncier, et une dernière partie étudie les impacts de la gestion locale des ressources forestières sur l’organisation de l’espace.

Les résultats

19De prime abord, on est tenté d’affirmer que le changement attendu de la gestion locale des ressources n’est pas venu puisque le problème semble se déplacer vers d’autres massifs forestiers.

20L’exemple typique de gestion locale à problèmes est donné par la COmmunauté de BAse (Coba) de Mahaleotse qui doit :

  • faire face aux défricheurs à la recherche de saphirs ;

  • trouver une solution à la question du rattachement territorial de la forêt (commune de Tongobory ou d’Ambohimahavelona) ;

  • atténuer la compétition pour la maîtrise des ressources entre les Tanonilahy (ensemble des groupes ethniques habitant les rives de l’Onilahy) et les Tanosy ;

  • lever les convoitises générées par l’existence supposée de gisements dans le périmètre transféré, et satisfaire la demande en produits ligneux (bois de construction, charbon, …) et en produits alimentaires des chercheurs de saphir des environs immédiats.

Caractéristiques du peuplement et transfert de gestion des ressources forestières

21Le transfert de gestion des ressources forestières porte essentiellement sur les droits d’usage. Il touche donc directement une communauté par l’exercice par une communauté de son pouvoir sur l’espace. Dans le triangle Tuléar II – Sakaraha – Ankazoabo (fig. 1), à l’origine zone à vocation pastorale, l’autochtonie est un élément important de la légitimation de la propriété foncière, surtout à partir du moment où les forêts ont été transformées en champs de maïs par la défriche-brûlis.

Figure 1 – Carte de localisation

Figure 1 – Carte de localisation
  • 5 Terre de migration, là où l’on essaie de s’enrichir. Les tabous respectés en terre de départ « tani (...)

22Avec l’arrivée de nouveaux éléments et l’émergence de nouveaux riches, l’équilibre traditionnel se trouve rompu, la recomposition sociale latente. C’est dans ce sens que la caractérisation des communautés occupant l’espace trouve toute son importance. En effet, les comportements de différents acteurs et les stratégies qu’ils développent pour arriver à la maîtrise foncière sont modulés par des objectifs économiques et des contingences culturelles. Les mobiles qui animent l’agriculteur sont différents de ceux de l’éleveur. Il en est de même du migrant qui se trouve en tany fila5 et de l’autochtone. L’aptitude agronomique du sol, les conditions écologiques, la disponibilité en terres arables pèsent sur les décisions prises par les communautés pour l’utilisation et la valorisation des ressources forestières. Le foncier apparaît dérégulé car soumis à une logique de rapport de force avec comme corollaire des rapports sociaux conflictuels. Par conséquent, dans les zones où les forêts sont dans un bon état de conservation et celles où elles subissent des préjudices graves, les motivations et les justifications ne peuvent être que différentes malgré le même outil mis à la disposition des communautés qu’est la gestion locale.

Caractérisation des groupes occupant l’espace

  • 6 Famine due à la sécheresse cyclique qui sévit dans le Sud. Elle est à l’origine de nombreux départs (...)

23Les groupes humains sont souvent hétérogènes dans les zones où la gestion locale échoue. En fait, la dynamique sociale opposant autochtones (Bara), migrants anciens et migrants récents (Tandroy, Mahafaly) est facteur d’instabilité et d’absence de paix sociale. Le pouvoir autochtone est remis en cause sur les plans économique et culturel (Ampoza). Les Tandroy, arrivés comme salariés agricoles ou poussés vers la migration par la sécheresse « kere6 », se retrouvent en position de supériorité numérique. Le « processus d’autochtonisation » et de légitimation de la supériorité économique de ces derniers est en cours, entretenant des conflits sociaux datant de plusieurs décennies (Ampoza).

24Dans les zones où la gestion locale peut être considérée comme une réussite (Andranovory-Mikaiky, Antanimena), les migrants anciens majoritaires cohabitent avec les autochtones. Les habitants sont soit issus d’un même village de départ (Antanimena), soit appartiennent à une même famille (Andranovory-Mikaiky). La légitimité de l’occupation de l’espace est déjà acquise, ce qui représente un facteur de stabilité sociale et un certain bien-être économique (Ambinany).

25L’analyse des deux situations montre que l’installation définitive des groupes sociaux favorise la gestion locale des ressources forestières (Antanimena). Par contre, les conflits d’intérêt entre les ethnies et la recomposition sociale qui en résulte sont particulièrement préjudiciables aux forêts.

Distribution des groupes sur le terroir

  • 7 Littéralement signifie « entrer en parenté » : c’est un pacte fait entre un migrant qui va s’instal (...)
  • 8 Terre limoneuse, champ permanent sur lequel on fait des cultures pérennes.
  • 9 Terme tandroy désignant un clan.

26La pression foncière est toujours synonyme de pression anthropique sur les seuls espaces disponibles (Tolikisy, Ifanato). Il en résulte le morcellement des parcelles des champs permanents aboutissant à la formation de micro‑unités. Ces zones ayant une tradition d’accueil de mouvement migratoire filongoa7, l’insuffisance d’« étanchéité » autorise les nouveaux venus à s’approprier des sites souvent stratégiques comme les baiboho8. Pourtant, le caractère important du faire-valoir indirect (Ranotsara, Andranovorilava du côté d’Antanimena, Tolikisy) associé à l’intervention d’agents extérieurs (fonctionnaires, migrants, Indo-pakistanais) a modulé les revendications agraires. Les autochtones ont l’habitude d’offrir des parcelles à des parents et à des alliés mais n’aliènent jamais la terre. Les échecs de la gestion locale les plus caractérisés sont ceux de Tolikisy et d’Ifanato où les parcelles forestières sont distribuées entre les clans afo9 et offertes en métayage aux migrants tanalana et tandroy.

27Dans les zones où un peu de réussite caractérise la gestion forestière, les groupes occupant le terroir sont souvent soit des autochtones (bara à Ambinany), soit des migrants anciens. La prédominance d’un seul groupe favorise la cohésion sociale et les espaces stratégiques sont verrouillés par les autochtones. Les communautés continuent à s’appuyer fortement sur le parcellaire coutumier. Les champs permanents, les forêts et les pâturages font l’objet d’une attention particulière.

28En définitive, « les habitudes ethniques » (bas fonds exploités par les Betsileo à Antanimena) sont certes transportées en migration mais la pression foncière et la cohabitation de plusieurs ethnies sont des éléments déterminants et contribuent à une bonne ou à une mauvaise gestion de la forêt.

Activités des groupes humains

29Dans les zones où la gestion locale rencontre des problèmes, l’agriculture sur champs permanents revient aux autochtones et aux migrants anciens. La défriche-brûlis ainsi que les activités minières sont les domaines où excellent les migrants récents. Ces derniers s’enrichissent au détriment des autochtones et la tentative de renforcement du pouvoir local est souvent accompagnée de heurts : à Mahaleotse, Tanosy et Tanonilahy s’opposent tandis qu’à Betsako (Ampoza), les Bara s’affrontent aux Tandroy. En réalité, ces conflits sont des héritages, une prolongation dans le temps d’anciens différends qui n’ont pas trouvé de solution.

30Dans les zones à moindres conflits, les activités des populations sont souvent relatives à l’élevage extensif traditionnel (Ampandra, Andranovory‑Mikaiky). Toutefois, dans certaines zones où des migrants se sont sédentarisés, l’agriculture est devenue plus ou moins intensive (Antanimena) et les migrants sont en bonne voie pour renforcer la cohésion sociale.

Les règles d’accès au foncier

  • 10 Convention qui unit un ou plusieurs villages, le dina a trait soit à l’accès au foncier, soit à la (...)

31Les règles foncières peuvent être élaborées et/ou instrumentalisées au gré des stratégies des acteurs. En effet, règles locales, dina10 et « règles d’État » s’appliquent conjointement, se complètent souvent et parfois se superposent. On constate que la cohabitation peut parfois être conflictuelle entre ce droit foncier imposé par l’État et les règles locales cautionnées par la communauté légitimant la possession. La question qui se pose alors est de savoir qui va l’emporter. Les rapports de force du moment déterminent vers qui la balance va pencher. Le pouvoir d’État fragilise les systèmes endogènes mais le mode de faire-valoir indirect est si important (Ranotsara) et les traditions si vivaces que souvent le droit foncier local prend le pas sur le droit foncier moderne. Les seuls aspects fonciers ne suffisent pas pour imprimer une direction à la gestion des ressources forestières.

32Pour Tuléar II (Mahaleotse, Tolikisy), l’émiettement des parcelles de baiboho le long de l’Onilahy, conjugué au dynamisme démographique, a entraîné le « verrouillage » de l’accès aux champs permanents, avec pour conséquence des défrichements sur le plateau de Belomotse surplombant la vallée. La gestion locale sécurisée se trouve utilisée à des fins d’exclusion comme à Mahaleotse et à Tolikisy contre les Tanosy, les étrangers et les chercheurs de saphir : on est alors en présence d’une forme de sécurisation autre que celle prévue initialement.

33Sakaraha, zone d’élevage extensif mais aussi d’agriculture, connaît de fortes préoccupations relatives à la sécurité. Les forêts sont importantes pour les éleveurs bara, masikoro, tanosy ou tandroy car elles servent de parcs à bœufs et même de pâturage pendant la saison sèche. Les règles d’accès aux ressources sont soumises à ces paramètres, d’où la présence de forêts relativement en bon état de conservation comme Mamakitaola (Antanimena), Hazoroa (Ampandra et Andranovory-Mikaiky), Amboandelaka et même celle de Mangona à Ranotsara, malgré l’écrémage qu’elle subit.

  • 11 Forêt ancestrale. Pour la plupart des groupes ethniques du Sud, la forêt est sacrée, a une dimensio (...)

34Dans la zone d’Ankazoabo, la forêt de Betsako est contrôlée par les migrants tandroy au détriment des autochtones bara appauvris par les vols de bœufs et l’incapacité à diversifier leurs activités. À travers l’outil de gestion Gelose, ceux-ci essaient de contenir la puissance des migrants et de procéder à une sorte de « reconquista » avec des objectifs économiques, certes, mais aussi identitaires. Aussi, pour sauver le alan-draza11, la preuve est apportée que des règles modernes peuvent être utilisées au secours d’une identité culturelle en danger.Mais quelle que soit l’instrumentalisation de la gestion locale sécurisée, l’État, faute de moyens humains, matériels et financiers, joue un rôle des plus ambigus s’il n’est pas, même, complice. Souvent confiné au rôle de spectateur, il intervient parfois pour récupérer des dynamiques locales qui lui sont favorables dans certains transferts de gestion (Andranovory‑Mikaiky). Parfois devant l’ampleur des défrichements et la menace présentée par les activités minières, il est obligé d’intervenir pour justifier sa raison d’être (Ranotsara, Ambinany).

L’accès à la terre

35L’accès à la terre consacre la prédominance du mpanarivo et de l’autochtone qui, à eux deux, constituent les instances de décision pour tout ce qui a trait au foncier. C’est par la voie de l’héritage que l’autochtone accède à une parcelle alors que c’est l’achat qui permet à l’étranger de devenir propriétaire, ce qui est synonyme de la réalité d’un marché de la terre. La présence du mpanarivo dans les instances de décision n’est pas fortuite mais il peut jouer un tout autre rôle. Ainsi à Ranotsara, un seul individu est propriétaire de toutes les terres qu’il offre en métayage aux villageois originaires du Sud-Est et rompus aux techniques de la riziculture en particulier. Sans doute y a-t-il une relation de cause à effet entre monopole et possibilité d’achat. La notion de communauté garde-t-elle sa signification originelle dans ce cas ?

36Dans les zones où les questions se posent avec moins d’acuité, le verrouillage est moins sévère bien que le primat soit toujours accordé à l’autochtone dans l’organisation de l’espace. Le mpanarivo peut aussi jouer un rôle positif comme c’est le cas à Andranovory-Mikaiky. Le seul aspect détonnant est que le migrant fait l’objet de méfiance, même quand il ne s’occupe que de collecte ou d’activité minière.

37Pour l’accès à la terre, il convient de remarquer qu’une certaine ouverture accompagne l’établissement de la paix sociale et la bonne gestion des ressources forestières.

Les espaces susceptibles d’appropriation

38Par suite de l’éclatement des sociétés d’aménagement et de la dislocation de l’économie de rente, les sujets de litige se sont multipliés. La dimension conflictuelle de l’espace se trouve aiguisée aussi dans les sites où les sans terre échouent. Mais qu’il s’agisse d’exemples de réussite ou d’échec, les champs permanents font l’objet d’une appropriation individuelle, le principe étant que l’on ne vend jamais les rizières, alors que les pâturages et les forêts sont confiés à la gestion de la communauté. Des problèmes (Ranotsara) accompagnent le verrouillage du foncier par un seul individu. Par contre, dans les zones où l’on connaît quelques cas de réussite des transferts (Antanimena), un souci de délimitation claire du terroir est exprimé.

Les statuts donnés aux parcelles

  • 12 Règle locale ; chaque territoire a ses propres règles, mais pour chaque site, celles-ci évoluent, n (...)

39Les statuts des parcelles reflètent les préoccupations de sécurisation de l’espace. Ainsi, dans les zones où la compétition pour la maîtrise du foncier forestier est de mise, l’occupation de fait est très importante car les recompositions sociales se font sous l’angle foncier. D’une manière générale, la soumission aux prescriptions du droit local lilintany12 est obligatoire. Seuls les baiboho peuvent être cadastrés, ainsi que les champs permanents. Ce sont d’ailleurs d’anciennes concessions coloniales (Ambohimahavelona, Antanimena). L’acquisition d’espaces nouveaux se réalise au détriment de la forêt d’autant plus qu’on peut rencontrer des situations où toutes les terres sont immatriculées au nom d’un seul individu. Dans les zones non sujettes à problèmes de gestion forestière, il peut arriver que la moitié des terres soient immatriculées (Ampandra). Même lorsqu’elles ne le sont pas, le système de sécurisation traditionnel joue pleinement son rôle parce qu’il reçoit l’adhésion d’un corps social vigoureux comme à Andranovory-Mikaiky. On peut dire que le niveau de sécurisation optimale exprimé par l’immatriculation influe sur les chances de réussite de la gestion des ressources forestières.

Les impacts de la gestion locale des ressources forestières sur l’organisation de l’espace

40Bien qu’elle soit d’une efficacité relative, on ne peut pas affirmer que la gestion locale des ressources forestières n’a pas d’impact sur l’organisation de l’espace. Certes, elle est empalée sur un ensemble de problèmes endogènes, comme l’insuffisance des terres arables aggravée par les phénomènes d’ensablement et d’atterrement du côté de l’Onilahy, les conflits ethniques dans l’Ibara ou la sécurité à Sakaraha. Mais elle a aussi entraîné des changements perceptibles, même si ces derniers ne sont pas toujours ceux attendus par les promoteurs. Ainsi, les espaces ayant fait l’objet d’un transfert de gestion sont relativement bien protégés, mais les alentours sont soumis à un défrichement frénétique. C’est pourquoi le site d’Ifanato-Mahaleotse est devenu un « îlot de forêt ». La forêt de Tolikisy a tout simplement disparu, victime d’une stratégie foncière consistant à sécuriser par le défrichement. La forêt d’Andranovorilava, qui a été soumise aux sans terre des environs d’Antanimena, devenus malgré eux métayers, est rayée de la carte. La forêt de Betsako est gravement touchée, tandis que celle de Mangona fait l’objet d’un écrémage sournois.

L’affectation des parcelles

41Un programme d’aménagement suffisamment efficace imprime sur le terroir des changements visibles et importants. Ainsi l’attitude qui consistant à dire que la gestion locale sécurisée n’a pas réussi est normale. Or, au-delà des apparences, elle a réussi à dicter aux communautés des règles de conduite relatives à l’affectation des parcelles. En effet, si l’on considère les dynamiques foncières en cours, les forêts des zones où la gestion se heurte à des difficultés ne devraient plus exister actuellement mais être transformées en champs de maïs ou de manioc. Malgré les prélèvements de gaulettes à Ifanato-Mahaleotse ou de bois d’œuvre à Ranotsara, les forêts sont quand même restées.

42Mais, surtout, les transferts de gestion ont déplacé le problème ailleurs. Ifanato est devenu un îlot, la forêt de Mamakitaola à Antanimena est très bien protégée mais les forêts avoisinantes comme à Bevato et Andranovorilava ont disparu. La première question qui se pose est de se demander s’il ne fallait pas transférer aux communautés la gestion de toutes les ressources forestières ? Mais cela est-il une solution dans la mesure où le problème requiert alors une gestion globale des dites ressources ?

43Dans les zones moins touchées par les conflits de gestion, le transfert n’a pas non plus entraîné de changements notables dans l’affectation des parcelles. Les innovations attendues devraient provenir de la mise en œuvre de la politique économique de l’État, elle aussi soumise à des dynamiques externes issues de la mondialisation. En effet, hormis le cas des activités minières, des programmes d’investissements agricoles financés par des sociétés étrangères s’installent et provoquent des réactions d’hostilité de la part des communautés (Ambinany). Mais la plus grave menace sur les forêts du Sud-Ouest de Madagascar vient des investissements pétroliers. La zone d’étude fait partie du « bassin de Morondava » où sont réalisés, à l’heure actuelle, d’intenses travaux de prospection et d’acquisition de données sismiques. Ainsi, les layons pétroliers ont favorisé l’accès aux massifs forestiers ; les futurs travaux en parachèveront-ils « l’œuvre» ?

La délimitation du terroir

44Les limites du terroir, établies antérieurement, restent reconnues. Elles sont conventionnelles et ne sont ni intangibles, ni suffisamment précises. Il en résulte que les anciens problèmes de voisinage se transmettent aux générations suivantes. Mais il est relativement facile d’y trouver solution par le biais de négociations entre, par exemple, des communautés gérant un même massif forestier (Ampandra et Andranovory-Mikaiky). Il apparaît que les communautés caractérisées par une forte cohésion sociale, comme celle d’Antanimena, ont déjà procédé à un transfert de gestion avant la lettre. Les pouvoirs publics n’ont en effet souvent eu qu’à légaliser la situation antérieure.

Les règlements des litiges

45La capacité de trouver des solutions aux conflits est un indicateur pertinent de la cohésion d’une communauté. Les interactions entre des populations hétérogènes sont souvent complexes et conflictuelles, de même que la superposition entre règles locales et règles modernes. D’autre part, les limites des dispositions des clauses de la gestion locale sécurisée rendent délicat et difficile le règlement des différends : comment rendre opposable et effective à l’égard des tiers non membres une disposition destinée aux sociétaires sans s’appuyer sur l’État ( ?). Dans le cas d’espèce où les communautés ont internalisé les normes nouvelles apportées par la gestion locale sécurisée, le problème ne se pose pas. Mais les règles foncières sont interprétées en fonction des intérêts des acteurs (autorisation de nettoiement utilisé comme titre de propriété à Andranovorilava). L’instrumentalisation de ces règles est quasi générale. Ainsi, il est des cas où elles sont utilisées comme un outil de conservation de prérogatives (notables), ou de légitimation de l’enrichissement (mpanarivo), ou de sécurisation foncière et d’exclusion (Ifanato et Tolikisy) ou, même, d’accès à la propriété. Mais malgré les similitudes de comportement, les scenarii sont spécifiques aux divers sites.

46En effet dans les zones où la gestion est malaisée, l’application des règles est perçue comme un ensemble de restrictions à l’encontre des droits acquis propres à une forme de maîtrise foncière traditionnelle ou considérée comme telle. L’appel à l’intervention d’instances supérieures s’avère parfois indispensable sans que cela apaise pour autant les tensions. Le cas le plus typique est offert par la gestion de la forêt de Betsako.

47Tandis que dans les sites où l’on rencontre un peu de succès, les dispositions nouvelles contribuent au renforcement des règles locales dans la mesure où les textes sur la gestion locale prévoient un mécanisme d’arbitrage donnant un certain nombre de latitudes à la base. En définitive, les antécédents des communautés comptent beaucoup dans l’effectivité des règles, tout comme dans la réussite de la procédure de transfert.

La logique d’occupation de l’espace

48La logique d’occupation de l’espace est une résultante de paramètres différents qui ont trait à l’évolution des mentalités, aux conditions économiques d’existence et au contexte culturel. La nucléarisation de la société traditionnelle est accompagnée de la montée en puissance des grands éleveurs qui tentent d’étendre leur prédominance sur l’espace. Mais la mutation foncière se heurte au contrôle impossible de grands espaces et renforce l’émergence de petits parcellaires. Les stratégies de survie que doivent alors déployer les populations du Sud-Ouest manifestent leur capacité à s’adapter aux contraintes, ainsi que leur intelligence manœuvrière. Ainsi en est-il des « booms » qui se sont succédés qu’il s’agisse du coton, du pois du Cap, des arachides, du maïs sur défriche-brûlis ou du saphir. L’instrumentalisation du processus de la gestion locale sécurisée procède de cette logique de compétition pour la maîtrise du foncier.

49En réalité, les manières de la matérialiser sont différentes, avec des résultats différents. En effet les pratiques et les stratégies ne sont pas les mêmes et sont souvent contextuelles. Mais derrière celles-ci s’abritent toujours des préoccupations de survie. Les différentes manœuvres de sécurisation, de verrouillage et d’exclusion sont réalisées par les communautés pour trouver une autre issue à la précarité dans laquelle elles sont installées depuis plusieurs décennies. Jugés à tort ou à raison comme des destructeurs potentiels, les acteurs locaux ne font souvent que saisir l’opportunité offerte par l’obligation pour les pouvoirs publics de tenir compte de leur implication dans la gestion des ressources forestières.

*

50L’implication des communautés locales dans la gestion forestière n’est pas toujours couronnée de succès. Les hypothèses émises sont confirmées : les normes négociées sont réinterprétées par les acteurs, l’espace d’intervention ne coïncide pas avec la délimitation territoriale des communautés. Ce sont les systèmes de valeur locaux qui définissent l’unité spatiale politique ou économique du transfert de gestion. En fait, dans le Sud-Ouest existe une constante, le nombre de zébus légitime l’occupation de l’espace. Le défrichement est utilisé comme un moyen endogène de sécurisation foncière.

51Des dynamiques culturelles, sociales, économiques et foncières sont attendues pour que la situation évolue favorablement. Certes, les lettrés, les mpanarivo et les plus avisés récupèrent le processus mais, sans doute, servent‑ils de courroie de transmission jusqu’à ce que les autres composants des structures du pouvoir local prennent conscience de l’importance des enjeux. À ce moment là, les communautés locales seront suffisamment mûres. Mais du point de vue foncier, le transfert de gestion a sans doute déplacé le défrichement vers les forêts insuffisamment protégées. Mais cela autorise‑t-il à dire que les résultats ne sont pas significatifs ? Il faut retenir que le transfert de gestion des ressources forestières introduit une forme nouvelle de la participation et de la responsabilisation des communautés. D’ailleurs, celles qui ont relativement réussi leur gestion en étaient déjà nanties.

52En effet, les communautés qui ont réussi sont finalement celles qui n’ont pas attendu une hypothétique assistance extérieure.

53De même que la culture s’acquiert avec le temps, le réflexe vient aussi avec l’habitude. Sans verser dans un optimisme béat, la prise en compte de la dimension sociale du développement, réajustée progressivement, gagne à être continuée (Fauroux, 2004) quels que soient les écueils et les échecs.

54A – Textes juridiques de référence

B – Ouvrages de référence

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Notes

2 Petits intermédiaires servant de relais dans le circuit commercial entre la ville, lieu de consommation, et le lieu de production.

3 Celui qui se fait obéir ; autrement dit, ce sont les notables, les personnes âgées, considérés comme sages.

4 C’est le détenteur du pouvoir économique local : il est d’abord riche en bœufs mais il peut aussi être un grand propriétaire terrien.

5 Terre de migration, là où l’on essaie de s’enrichir. Les tabous respectés en terre de départ « tanindraza » sont levés en tany fila.

6 Famine due à la sécheresse cyclique qui sévit dans le Sud. Elle est à l’origine de nombreux départs en migration. Les groupes ethniques tandroy et tanalana sont concernés par ce phénomène migratoire.

7 Littéralement signifie « entrer en parenté » : c’est un pacte fait entre un migrant qui va s’installer et la communauté d’accueil dans lequel le nouvel arrivant s’engage à respecter les règles et les conventions locales.

8 Terre limoneuse, champ permanent sur lequel on fait des cultures pérennes.

9 Terme tandroy désignant un clan.

10 Convention qui unit un ou plusieurs villages, le dina a trait soit à l’accès au foncier, soit à la sécurité ancestrale. Le dina règle la vie de la communauté.

11 Forêt ancestrale. Pour la plupart des groupes ethniques du Sud, la forêt est sacrée, a une dimension identitaire mais est aussi stratégique.

12 Règle locale ; chaque territoire a ses propres règles, mais pour chaque site, celles-ci évoluent, notamment les règles d’accès au foncier.

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Titre Figure 1 – Carte de localisation
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Pour citer cet article

Référence papier

Socrate Ranaivoson, « Gestion communautaire et foncier forestier : le cas du Sud-Ouest de Madagascar », Les Cahiers d’Outre-Mer, 258 | 2012, 213-232.

Référence électronique

Socrate Ranaivoson, « Gestion communautaire et foncier forestier : le cas du Sud-Ouest de Madagascar », Les Cahiers d’Outre-Mer [En ligne], 258 | Avril-Juin 2012, mis en ligne le 01 avril 2015, consulté le 25 septembre 2017. URL : http://com.revues.org/6580 ; DOI : 10.4000/com.6580

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Auteur

Socrate Ranaivoson

Chercheur au Centre National de Recherche sur l’Environnement (CNRE), Antananarivo ; mél : rsocratej@yahoo.fr

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